Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité fait partie intégrante de la publication Internet à laquelle vous avez été renvoyé. Si certaines parties ou formulations individuelles de cette déclaration ne sont pas ou plus conformes à la situation juridique en vigueur, cela n'affecte en rien le contenu ou la validité des autres parties.
Vie privée
Pour toute information concernant la protection des données, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
Contenu du site web
XPLM n'assume aucune responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les demandes de responsabilité pour les dommages causés par l'utilisation de toute information fournie, y compris tout type d'information incomplète ou incorrecte, seront par conséquent rejetées. Toutes les offres sont sans engagement et sans obligation. XPLM se réserve le droit d'ajouter, de modifier ou de supprimer des parties de pages ou l'ensemble du contenu, y compris toutes les offres et informations, sans préavis.
Droits d'auteur et marques déposées
XPLM s'efforce de respecter les droits d'auteur des graphiques, enregistrements sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes ses publications, ou d'utiliser ses propres graphiques, enregistrements sonores, séquences vidéo et textes, ou encore de recourir à des graphiques, enregistrements sonores, vidéos et textes libres de droits. Toutes les marques commerciales mentionnées dans l’offre Internet et, le cas échéant, celles protégées par des tiers, sont soumises sans restriction aux dispositions légales du droit des marques applicable et aux droits de propriété de leur titulaire respectif. La mention de marques commerciales ne doit pas laisser supposer que ces marques ne sont pas protégées par les droits de tiers. Les droits d’auteur sur tous les éléments publiés par XPLM restent la propriété exclusive de XPLM. Aucun graphique, enregistrement audio, séquence vidéo ou texte contenu dans le présent site ne peut être utilisé, reproduit ou redistribué de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite expresse de XPLM. Solid Edge, Unigraphics NX et I-deas NX Series sont des marques déposées d’UGS ; Pro/INTRALINK et Pro/ENGINEER Wildfire sont des marques déposées de PTC ; mySAP/PLM est une marque déposée de SAP ; SolidWorks et CATIA sont des marques déposées de Dassault Systèmes.
Renvois et liens
XPLM n'accepte aucune responsabilité pour les contenus liés ou référencés à partir de ses pages - à moins que XPLM n'ait une connaissance totale des contenus illégaux et qu'il soit techniquement possible et raisonnable d'empêcher les visiteurs de son site d'accéder à ces pages. XPLM déclare explicitement qu'au moment de la mise en place des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages liées. XPLM n'a aucune influence sur la conception et le contenu actuels et futurs des sites liés. XPLM se distancie expressément de tous les contenus de tous les sites liés qui ont pu être modifiés après la mise en place des liens. Cette déclaration s'applique à tous les liens et références mis en place dans le cadre de l'offre Internet de XPLM′s, ainsi qu'aux entrées de tiers dans les livres d'or, forums de discussion, listes de liens, listes de diffusion et autres formes de bases de données, dont le contenu peut être consulté et écrit à l'extérieur. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier pour les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi fournies, seul le fournisseur de la page liée est responsable, et non XPLM qui renvoie simplement à la publication concernée par le biais des liens.